Demande de permis

Titulaires de permis nouveaux et existants

Le bureau des permis est situé à la marina de l’avant-port et ouvre en mai pour la prochaine saison de navigation avec des cours en personne prévus de mai à octobre.

Pour les nouveaux demandeurs de permis, vous pouvez appeler le bureau des permis (tél. : 416-778-1230) pour prendre rendez-vous pour un test. Les rendez-vous sont disponibles les jeudis jusqu’en octobre. Au début de l’été, les vendredis et samedis sont également disponibles. Les personnes qui passent le test le samedi doivent payer lors de la prise de rendez-vous.

Les frais pour les nouveaux demandeurs sont de 30 $, ce qui comprend également votre première année.

Les demandeurs qui ont obtenu leur permis en 2020 ou en 2021 et viennent passer l’examen en personne doivent simplement acquitter les frais de renouvellement annuel (20 $/année).

Une fois que vous aurez pris rendez-vous pour votre examen, vous recevrez un courriel de confirmation accompagné de la documentation pédagogique, du Guide de sécurité nautique de Transports Canada et des pratiques et procédures de l’Administration portuaire de Toronto.

L’examen en personne dure deux heures :

• 45 minutes d’exposé
• un bref questionnaire à choix multiples
• une épreuve pratique à bord d’une petite embarcation Boston Whaler (que nous fournissons) – l’objectif est de vérifier que vous comprenez en quoi consiste la procédure de sauvetage d’une personne à la mer et êtes capable de la mettre en œuvre.

Le questionnaire portera essentiellement sur le contenu de l’exposé, du Guide de sécurité nautique de Transports Canada et des pratiques et procédures de l’Administration portuaire de Toronto.

Voici un certain nombre de points à retenir :

• Les examens en personne ont lieu à la Marina de l’avant-port, au 475, avenue Unwin (au bas de la rue Leslie)
• L’arrêt d’autobus de la Toronto Transit Commission le plus proche est à 20-25 minutes de marche de la Marina de l’avant-port
• Si vous utilisez votre véhicule pour vous rendre à votre rendez-vous, tournez à gauche juste avant le poste de garde et stationnez-vous sur l’une des places disponibles
• Les examens se déroulent dans la remorque-bureau qui se trouve sur la gauche
• Qu’il fasse beau ou qu’il pleuve, l’examen en personne aura lieu (apportez un manteau s’il pleut)
• Restez chez vous si vous ne vous sentez pas bien
• Veuillez vous présenter 15 minutes à l’avance pour vous enregistrer (l’examen commencera à l’heure)
• Apportez votre carte de conducteur d’embarcation de plaisance

Si vous avez besoin d’aide ou de plus amples renseignements, n’hésitez pas à téléphoner au bureau des permis au 416-778-1230. Ce bureau est ouvert du lundi au vendredi, de 8 h à 15 h 30.

Permis de conducteur de bateau motorisé

Les plaisanciers qui conduisent un bateau motorisé dans le port et le havre de Toronto doivent avoir en leur possession À LA FOIS un permis de conducteur de bateau motorisé et une carte de conducteur d’embarcation de plaisance.

La carte de conducteur d’embarcation de plaisance est délivrée par Transports Canada pour l’ensemble des voies navigables du Canada. Vous trouverez des renseignements supplémentaires sur la carte dans le site Web de Transports Canada.

Le permis de conducteur de bateau motorisé est délivré par l’Administration portuaire de Toronto. Vous pouvez renouveler votre permis de conducteur de bateau motorisé en ligne ou télécharger un formulaire de demande si vous en faites la demande pour la première fois.

Programmes de permis de conducteur de bateau motorisé

Il existe deux types de permis d’opérateur de navire à moteur : le permis de visiteur et le permis complet.

• PERMIS de conducteur de bateau motorisé POUR VISITEUR

Chaque permis de visiteur est valable pendant 14 jours consécutifs seulement au prix de 20 $.

• PERMIS de conducteur de bateau motorisé COMPLET

Tous les permis complets sont valables jusqu’au 31 décembre de l’année en question et doivent être renouvelés chaque année au prix de 20 $. Pour obtenir ce permis, vous devez passer un test écrit et pratique.

Si vous avez besoin de plus d’informations sur nos permis, veuillez appeler notre bureau des permis au 416-778-1230 (du lundi au vendredi, entre 8 h et 16 h)

Premier demandeur

Si c’est la première fois que vous demandez un permis de conducteur de bateau motorisé (ou si votre permis a expiré ou a été suspendu), vous devrez appeler le 416-778-1230 et fournir votre nom complet, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre date de naissance et effectuer le paiement par téléphone à l’aide d’une carte VISA ou MasterCard.

OU

Téléchargez un formulaire de demande, envoyez-le par courriel à [email protected], envoyez-le avec votre paiement au bureau des permis OU déposez-le en personne.

Si vous envoyez votre demande par la poste, joignez un chèque ou un mandat postal d’un montant de 30,00 $ à l’ordre de la « Toronto Port Authority ». Veuillez ne pas envoyer d’argent liquide par la poste. Ces frais couvrent les documents d’information pour la préparation des tests, les tests et (après réussite) le permis de conducteur de navire à moteur jusqu’au 31 décembre de l’année en question. Vous devez communiquer avec le bureau des permis afin de prévoir un rendez-vous pour l’examen.

Télécharger le formulaire de demande

Vous voulez présenter votre demande en personne?

Le bureau des permis se trouve à l’adresse suivante :
Marina de l’avant-port
475, avenue Unwin
Toronto, Ontario
M4M 3M2
Téléphone : 416-778-1230

De mai à octobre : Vous pouvez vous rendre au bureau des permis du lundi au vendredi, de 9 h à 15 h 30.

De novembre à avril : Communiquez avec le bureau par courriel à [email protected], ou par téléphone au 416-778-1230.

Le paiement peut être effectué par VISA, MasterCard, débit, espèces ou chèque (débit ou espèces en personne UNIQUEMENT).

Renseignements sur le permis de conducteur de bateau motorisé

En vertu des pratiques et procédures de l’Administration portuaire de Toronto, il est interdit de conduire un bateau motorisé dans le port et le havre de Toronto, à moins d’avoir obtenu une autorisation à cet effet. L’obtention d’un tel permis (également appelé permis du havre) comprend deux parties :

• obtenir un permis d’apprenti temporaire de 30 jours;
• effectuer un examen écrit et un examen pratique pour obtenir le permis de conducteur de bateau motorisé.

Les permis de conducteur de bateau motorisé sont accordés aux personnes de 14 ans et plus et sont en vigueur pour 1 ou 2 ans, la date d’expiration étant le 31 décembre d’une année donnée.

(i) Permis d’apprenti temporaire

Remarque : Les titulaires d’un permis d’apprenti temporaire doivent être accompagnés d’un titulaire de permis de conducteur de bateau motorisé pour conduire un navire dans les eaux de Toronto.

Il est possible d’envoyer une demande écrite au bureau des permis de conducteur de bateau motorisé au 475, avenue Unwin, Toronto, Ontario, M4M 3M2 (tél. : 416-778-1230). Il faut préciser le nom complet, l’adresse, le numéro de téléphone, la date de naissance, la grandeur et le sexe. Joignez un chèque ou un mandat bancaire d’un montant de 37,00 $ payable à l’« Administration portuaire de Toronto ». Cela couvre les documents d’information pour la préparation à l’examen, l’administration de l’examen et votre première année civile (30,00 $), plus un montant de 7,00 $ pour les frais postaux et de manutention.

ou

Vous pouvez faire une demande en personne au bureau des permis de conducteur de bateau motorisé ou en appelant le bureau des permis au 416-778-1230.

De mai à août, veuillez vous rendre au bureau des permis de la marina de l’avant-port, 475, avenue Unwin, Toronto (Ontario), M4M 3M2 (tél. : 416-778-1230) du lundi au vendredi de 9 h à 15 h 30.

De septembre à octobre, le bureau des permis de la marina de l’avant-port fonctionnera selon un horaire réduit. Il est suggéré d’appeler le bureau du lundi au vendredi avant de vous y rendre en personne.

De novembre à avril, veuillez contacter le bureau par courriel à [email protected] ou au 416-778-1230.

Les paiements peuvent être effectués par carte VISA, MasterCard, carte de débit, espèces ou chèque. (Espèces ou carte de débit en personne UNIQUEMENT)

(ii) Examen

Les permis de conducteur de bateau motorisé sont délivrés sous réserve de la réussite d’un examen écrit (à choix multiples) et d’un examen pratique au cours de la période de validité de 30 jours du permis temporaire. Les examens sont effectués chaque jeudi, du début du mois de mai jusqu’à la fin septembre, de 8 h à 17 h, sur rendez-vous seulement – il faut prendre les arrangements nécessaires auprès du bureau des permis.

Si le permis temporaire vient à échéance avant que l’examen n’ait été effectué, il faut obtenir un autre permis temporaire, moyennant des frais supplémentaires de 5,00 $. Le bureau d’examen est situé au 475, avenue Unwin (Marina de l’avant-port). Le jour de leur examen, les demandeurs doivent apporter leur permis temporaire.

Chaque fois que l’examen est effectué, des frais de 20,00 $ pour un nouvel examen sont exigés. Lorsque le permis temporaire est annoté par l’examinateur, un permis permanent est envoyé au demandeur par la poste.

Si un permis n’est pas renouvelé, le conducteur n’a pas le droit de conduire un bateau motorisé dans le port et le havre de Toronto. Si vous n’avez pas renouvelé votre permis après un an ou deux années consécutives, il est possible de le rétablir en payant des frais pour l’année dont le paiement n’avait pas été fait, et pour l’année en cours. Si le renouvellement n’a pas été fait après trois années consécutives, le conducteur est tenu de refaire l’examen, mais il n’aura pas à payer les frais pour les années dont le paiement n’avait pas été versé. Tous les frais s’appliqueraient comme dans le cas d’une première demande.

Examen hors site

Il est possible de prendre des arrangements spéciaux avec le bureau des permis pour les examens et les séances de formation en groupe. Les demandeurs (clubs, marinas, groupes, etc.) sont tenus d’obtenir leur permis temporaire au plus tard deux semaines avant la date d’examen et peuvent coordonner l’administration de l’examen pour un seul groupe, au besoin.